division territoriale (Loi sur la), L.R.O. 1990, chap. T.5

English

Loi sur la division territoriale

L.R.O. 1990, CHAPITRE T.5

Remarque : La présente loi est abrogée le 1^er janvier 2003. Voir : 2002, chap. 17, art. 5 et 8.

Modifié par l’art. 60 du chap. 27 de 1992; l’art. 72 du chap. 33 de 1993; l’ann. du chap. 26 de 1997; l’art. 2 du chap. 33 de 1997; l’art. 25 du chap. 5 de 2000; l’art. 5 du chap. 17 de 2002.

SAUTER LE SOMMAIRE

SOMMAIRE

1.	Organisation maintenue
2.	Inclusion de municipalités non mentionnées
Comtés unis, etc.
3.	Comtés unis
4.	Cités et villes
Limites des cantons contigus à certains lacs ou à certaines rivières
5.	Limites des cantons délimités par certains lacs ou certaines rivières
6.	Limites des cantons sur la rivière des Outaouais
7.	Limites des cantons dans Glengarry
8.	Limites des cantons dans la baie de Quinte et dans d’autres baies, lacs ou rivières
9.	Exception relative aux îles qui constituent en elles-mêmes des cantons
10.	Doute quant au canton d’appartenance
Pouvoirs du lieutenant-gouverneur en conseil
11.	Pouvoirs du lieutenant-gouverneur en conseil
Annexe

Organisation maintenue

1. La division de la province de l’Ontario est maintenue, selon la description indiquée dans l’annexe, en comtés et en districts ainsi qu’en territoires urbains, municipaux et régionaux, et, sous réserve des articles 3 et 4, les comtés, aux fins municipales, sont constitués de la façon indiquée dans l’annexe. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 1; 2000, chap. 5, par. 25 (1).

[Remarque : En ce qui a trait aux fins municipales et judiciaires dans les parcs provinciaux, voir la Loi sur les parcs provinciaux, L.R.O. 1990, chap. P.34, par. 3 (5) et (6).]

Inclusion de municipalités non mentionnées

2. Même si la présente loi mentionne expressément que certaines municipalités sont incluses dans certains comtés ou districts, toutes les autres municipalités situées à l’intérieur des limites de ces comtés ou districts en font partie. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 2.

Comtés unis, etc.

Comtés unis

3. (1) Aux fins municipales ainsi qu’aux autres fins non prévues par la loi, les comtés suivants continuent de former des unions de comtés :

1. Stormont, Dundas et Glengarry;

2. Leeds et Grenville;

3. Prescott et Russell. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 3 (1).

Bureaux et établissements

(2) Toutes les unions de comtés désignées sous le nom de Comtés unis de ....... et ....... (nom des comtés), partagent à toutes fins, comme s’ils formaient un seul comté, tous les bureaux et établissements créés par la loi et se rapportant à ces comtés tant qu’ils restent unis. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 3 (2).

Cités et villes

4. Aux fins municipales, les cités, les villes et les autres municipalités qui ne relèvent pas d’un comté ne font pas partie des comtés dans lesquels elles sont respectivement situées. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 4.

Limites des cantons contigus à certains lacs ou à certaines rivières

Limites des cantons délimités par certains lacs ou certaines rivières

5. (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), les limites de tous les cantons contigus au fleuve Saint-Laurent, au lac Ontario, à la rivière Niagara, au lac Érié, à la rivière Detroit, au lac Sainte-Claire, à la rivière Sainte-Claire, au lac Huron (à l’exclusion de la baie Georgienne), à la rivière St. Marys et au lac Supérieur (à l’exclusion des baies Thunder, Black et Nipigon), s’étendent à la limite de la province de l’Ontario dans ces lacs et rivières, sur le prolongement des limites de chacun des cantons; sauf disposition contraire dans la présente loi, ces cantons incluent toutes les îles dont la totalité ou la majeure partie est comprise dans lesdites limites ainsi prolongées. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 5 (1).

Exception

(2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas à la partie de l’Ontario à la tête du lac Ontario située à l’ouest de la limite est de la cité de Toronto; toutefois, dans cette partie, les limites de toutes les municipalités locales de chaque côté du lac s’étendent jusqu’à la ligne décrite ci-dessous :

Commençant à un point où la limite est de la cité de Toronto croise la frontière internationale; de là vers l’ouest, en suivant la ligne de la frontière internationale jusqu’au point de son angle sud; de là vers l’ouest en ligne droite jusqu’à la ligne médiane du canal Burlington et le long de celle-ci jusqu’à son point d’entrée dans le havre Hamilton. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 5 (2); 1997, chap. 26, annexe.

Pointe Long

(3) Sous réserve de la Loi sur les parcs provinciaux, le canton de South Walsingham inclut la pointe Long en entier. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 5 (3).

Limites des cantons sur la rivière des Outaouais

6. Les limites des cantons contigus à la rivière des Outaouais s’étendent jusqu’à la frontière entre l’Ontario et le Québec. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 6.

Limites des cantons dans Glengarry

7. Les limites des cantons dans le comté de Glengarry s’étendent jusqu’au milieu du lac St. Francis et du chenal principal du fleuve Saint-Laurent, et sauf disposition contraire de la présente loi, ces cantons incluent toutes les îles dont la totalité ou la majeure partie est comprise dans les limites ainsi prolongées. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 7.

Limites des cantons dans la baie de Quinte et dans d’autres baies, lacs ou rivières

8. (1) Les limites des cantons dans la baie de Quinte, la baie Georgienne et les baies Thunder, Black et Nipigon, la rivière Trent et son réseau de lacs, le lac Simcoe, la rivière Severn, la rivière Rideau et son réseau de lacs, les rivières Thames et Grand, ainsi que les autres rivières, lacs et baies non mentionnés jusqu’à maintenant, s’étendent jusqu’au milieu de ces lacs et baies, et jusqu’au milieu des chenaux principaux de ces rivières, et sauf disposition contraire de la présente loi, ces cantons incluent toute île dont la totalité ou la majeure partie est comprise dans les limites ainsi prolongées. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 8 (1).

Exceptions

(2) Malgré le paragraphe (1) :

a) la limite est prolongée du canton de Carling et la limite ouest prolongée du canton de McDougall dans les eaux du bras Parry sont définies par une ligne tracée dans la direction sud 20^o 52′ est, selon une course astronomique, à partir de l’angle sud-est du lot 6 de la concession 10 dans le canton de Carling;

b) les limites sud prolongées des cantons de McDougall et de Carling ainsi que la limite nord prolongée du canton de Cowper dans les eaux du bras Parry et de la baie Georgienne sont définies par une ligne tracée dans la direction sud 69^o 8′ ouest, selon une course astronomique, à partir de l’angle sud-ouest du canton de McDougall,

et les cantons de Carling, McDougall et Cowper incluent toute île dont la totalité ou la majeure partie est comprise dans lesdites limites ainsi définies. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 8 (2).

Idem

(3) Malgré le paragraphe (1), la limite sud prolongée du canton de Baxter et la portion est de la limite nord prolongée du canton de Tay dans les eaux de la baie Georgienne à partir de l’embouchure de la rivière Severn sont définies comme suit :

Commençant à un point situé dans les eaux de la baie Georgienne à une distance de 94 chaînes, mesurée sur un plan sud 20^o 52′ est à partir de l’angle nord-est du lot 31, concession 2, dans le canton de Baxter; de là dans la direction nord 80^o ouest, selon une course astronomique, sur une distance de 109 chaînes, plus ou moins, jusqu’à un point sur une ligne tracée dans la direction sud, selon une course astronomique, à partir de l’extrémité sud-ouest de l’île Potato; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, sur une distance de 210 chaînes, plus ou moins, jusqu’à un point dans les eaux de la baie Georgienne à mi-distance entre la terre ferme du canton de Tay et du canton de Baxter;

Commençant encore audit point de départ; de là dans la direction nord 62^o est, selon une course astronomique, sur une distance de 40 chaînes, plus ou moins, jusqu’à un point situé dans les eaux de la baie Georgienne à mi-distance entre la terre ferme du canton de Baxter et du canton de Tay; de là vers le nord et l’ouest en suivant la ligne située à mi-distance entre la terre ferme du canton de Baxter et du canton de Tay jusqu’à son intersection avec le milieu du chenal principal de la rivière Severn à son embouchure,

et les cantons de Baxter et de Tay incluent toute île dont la totalité ou la majeure partie est comprise dans lesdites limites ainsi définies. L.R.O. 1990, chap. T.5, par. 8 (3).

Exception relative aux îles qui constituent en elles-mêmes des cantons

9. Les articles 5, 6, 7 et 8 ne s’appliquent pas aux îles ou parties d’îles qui sont en elles-mêmes des cantons, ou qui ont été expressément incluses dans d’autres cantons dans les plans et levés originaux demeurant dans les archives du bureau du ministre des Richesses naturelles ou par la loi; mais elles demeurent des cantons ou des parties de ces autres cantons respectivement. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 9.

Doute quant au canton d’appartenance

10. Malgré les articles 5, 6, 7 et 8, lorsqu’il y a doute quant au canton d’appartenance d’une île ou autre étendue de terre immergée, la Commission des affaires municipales de l’Ontario, sur requête présentée en vertu de la Loi sur les ordonnances de régularisation du statut des municipalités, peut, par déclaration, désigner son canton d’appartenance. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 10.

Pouvoirs du lieutenant-gouverneur en conseil

Pouvoirs du lieutenant-gouverneur en conseil

11. Le lieutenant-gouverneur en conseil peut :

a) établir des cantons géographiques dans les régions de l’Ontario dépourvues de cantons constitués et en fixer, par déclaration, les noms et limites;

b) changer les limites de tout district territorial;

c) changer les limites ou le nom d’un canton dont les terres n’ont pas été concédées par lettres patentes;

d) annexer au canton contigu toute augmentation ou étendue de terre non rattachée à un canton ou aux cantons contigus les parties non rattachées à un canton. L.R.O. 1990, chap. T.5, art. 11.

ANNEXE

[Remarque : Les renseignements portant sur la constitution des comtés, municipalités régionales et districts territoriaux, qui étaient indiqués aux articles 1 et 2 du chapitre 497 des L.R.O. de 1980, ont été combinés et sont maintenant indiqués au présent annexe. Certains noms qui figurent dans les listes des villes, cantons et districts en voie d’organisation pour un district territorial peuvent aussi figurer dans la liste des cantons géographiques pour le district territorial.]

TABLE DES MATIÈRES

Dipo- sition	Municipalité
1.	Comté de Brant
2.	Comté de Bruce
3.	Comté de Dufferin
4.	Comté de Dundas
5.	Municipalité régionale de Durham
6.	Comté de Elgin
7.	Comté de Essex
8.	Comté de Frontenac
9.	Comté de Glengarry
10.	Comté de Grenville
11.	Comté de Grey
12.	Ville de Haldimand
13.	Comté de Haliburton
14.	Municipalité régionale de Halton
15.	Cité de Hamilton
16.	Comté de Hastings
17.	Comté de Huron
18.	Comté de Kent
19.	Comté de Lambton
20.	Comté de Lanark
21.	Comté de Leeds
22.	Comté de Lennox and Addington
23.	Comté de Middlesex
24.	Municipalité régionale de Niagara
24.1	Ville de Norfolk
25.	Comté de Northumberland
26.	Ville d’Ottawa
27.	Comté d’Oxford
28.	Municipalité régionale de Peel
29.	Comté de Perth
30.	Comté de Peterborough
31.	Comté de Prescott
32.	Comté de Prince Edward
33.	Comté de Renfrew
34.	Comté de Russell
35.	Comté de Simcoe
36.	Comté de Stormont
37.	Cité de Toronto
38.	Comté de Victoria
39.	Municipalité régionale de Waterloo
40.	Comté de Wellington
41.	Municipalité régionale de York
42.	District territorial d’Algoma
43.	District territorial de Cochrane
44.	District territorial de Kenora
45.	District territorial de Manitoulin
46.	District territorial de Muskoka
47.	District territorial de Nipissing
48.	District territorial de Parry Sound
49.	District territorial de Rainy River
50.	District territorial de Sudbury
51.	District territorial de Thunder Bay
52.	District territorial de Timiskaming

Brant

1. Le comté de Brant se compose de ce qui suit :

a) la cité de Brantford;

b) la ville de Paris;

c) les cantons de Brantford, Burford, Oakland, Onondaga, South Dumfries, Tuscarora.

Le canton de Tuscarora continue d’être retiré du comté de Brant dont il ne fait pas partie aux fins municipales.

Bruce

2. Le comté de Bruce se compose de ce qui suit :

a) les villes de Chesley, Kincardine, Port Elgin, Southampton, Walkerton, Wiarton;

b) les villages de Hepworth, Lion’s Head, Lucknow, Mildmay, Paisley, Ripley, Tara, Teeswater, Tiverton;

c) les cantons suivants :

Albemarle,

Amabel,

Arran,

Brant,

Bruce,

Carrick,

Culross,

Eastnor,

Elderslie,

Greenock,

Huron,

Kincardine,

Kinloss,

Lindsay,

St. Edmunds,

Saugeen.

Dufferin

3. Le comté de Dufferin se compose de ce qui suit :

a) les villes d’Orangeville et de Shelburne;

b) le village de Grand Valley;

c) les cantons d’Amaranth, East Garafraxa, East Luther, Melancthon, Mono, Mulmur.

Dundas

4. Le comté de Dundas se compose de ce qui suit :

a) les villages de Chesterville, Iroquois, Morrisburg, Winchester;

b) les cantons de Matilda, Mountain, Williamsburgh, Winchester.

Durham

5.  La municipalité régionale de Durham se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de Durham.

Elgin

6.  Le comté d’Elgin se compose de ce qui suit :

a) la cité de St. Thomas;

b) la ville d’Aylmer;

c) les villages de Belmont, Dutton, Port Burwell, Port Stanley, Rodney, Springfield, Vienna, West Lorne;

d) les cantons d’Aldborough, Bayham, Dunwich, Malahide, South Dorchester, Southwold, Yarmouth.

Essex

7. Le comté d’Essex se compose de ce qui suit :

a) la cité de Windsor;

b) les villes d’Amherstburg, Belle River, Essex, Harrow, Kingsville, Leamington, Tecumseh;

c) le village de St. Clair Beach;

d) les cantons suivants :

Anderdon,

Colchester North,

Colchester South,

Gosfield North,

Gosfield South,

Maidstone,

Malden,

Mersea,

Pelee,

Rochester,

Sandwich South,

Sandwich West,

Tilbury North,

Tilbury West.

Le canton de Pelee continue d’être séparé, aux fins municipales, du comté d’Essex.

Les îles Middle Sister, North Harbour, East Sister, Hen, Big Chicken, Little Chicken et Middle font partie du canton de Pelee avec toutes les terres et toutes les eaux du lac Érié à l’intérieur de la limite de un mille de la rive de l’île Pelee.

Frontenac

8. Le comté de Frontenac se compose de ce qui suit :

a) la cité de Kingston;

b) les cantons suivants :

Barrie,

Bedford,

Clarendon and Miller,

Hinchinbrooke,

Howe Island,

Kennebec,

Kingston,

Loughborough,

Olden,

Oso,

Palmerston and North and South Canonto,

Pittsburgh,

Portland,

Storrington,

Wolfe Island.

Les îles Garden Island, Simcoe Island, Horseshoe Island et Mud Island font partie du canton de Wolfe Island.

Glengarry

9. Le comté de Glengarry se compose de ce qui suit :

a) la ville d’Alexandria;

b) les villages de Lancaster et de Maxville;

c) les cantons de Charlottenburgh, Kenyon, Lancaster, Lochiel.

Grenville

10.  Le comté de Grenville se compose de ce qui suit :

a) la ville séparée de Prescott;

b) la ville de Kemptville;

c) les villages de Cardinal et de Merrickville;

d) les cantons d’Augusta, Edwardsburgh, Oxford (on Rideau), South Gower, Wolford.

Grey

11.  Le comté de Grey se compose de ce qui suit :

a) la cité d’Owen Sound;

b) les villes de Durham, Hanover, Meaford, Thornbury;

c) les villages de Chatsworth, Dundalk, Flesherton, Markdale, Neustadt, Shallow Lake;

d) les cantons suivants :

Artemesia,

Bentinck,

Collingwood,

Derby,

Egremont,

Euphrasia,

Glenelg,

Holland,

Keppel,

Normanby,

Osprey,

Proton,

St. Vincent,

Sarawak,

Sullivan,

Sydenham.

Haldimand

12.La ville de Haldimand se compose du secteur municipal au sens de la Loi de 1999 sur la ville de Haldimand.

Haliburton

13.  Le comté de Haliburton se compose des cantons suivants :

Anson, Hindon and Minden,

Bicroft,

Cardiff,

Dysart, Bruton, Clyde, Dudley, Eyre, Guilford, Harburn, Harcourt and Havelock,

Glamorgan,

Lutterworth,

Monmouth,

Sherborne, McClintock, Livingstone, Lawrence and Nightingale,

Snowdon,

Stanhope.

Halton

14. La municipalité régionale de Halton se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de Halton.

Hamilton

15.La cité de Hamilton se compose du secteur municipal au sens de la Loi de 1999 sur la cité de Hamilton.

Hastings

16.  Le comté de Hastings se compose de ce qui suit :

a) les cités de Belleville et de Trenton;

b) la ville de Deseronto;

c) les villages de Bancroft, Deloro, Frankford, Madoc, Marmora, Stirling, Tweed;

d) les cantons suivants :

Bangor, Wicklow and McClure,

Carlow,

Dungannon,

Elzevir and Grimsthorpe,

Faraday,

Herschel,

Hungerford,

Huntingdon,

Limerick,

Madoc,

Marmora and Lake,

Mayo,

Monteagle,

Rawdon,

Sidney,

Thurlow,

Tudor and Cashel,

Tyendinaga,

Wollaston.

Huron

17. Le comté de Huron se compose de ce qui suit :

a) les villes de Clinton, Exeter, Goderich, Seaforth, Wingham;

b) les villages de Bayfield, Blyth, Brussels, Hensall, Zurich;

c) les cantons suivants :

Ashfield,

Colborne,

East Wawanosh,

Goderich,

Grey,

Hay,

Howick,

Hullett,

McKillop,

Morris,

Stanley,

Stephen,

Tuckersmith,

Turnberry,

Usborne,

West Wawanosh.

Kent

18. Le comté de Kent se compose de ce qui suit :

a) la cité de Chatham;

b) les villes de Blenheim, Bothwell, Dresden, Ridgetown, Tilbury, Wallaceburg;

c) les villages d’Erieau, Erie Beach, Highgate, Thamesville, Wheatley;

d) les cantons suivants :

Camden,

Chatham,

Dover,

Harwich,

Howard,

Orford,

Raleigh,

Romney,

Tilbury East,

Zone.

Lambton

19. Le comté de Lambton se compose de ce qui suit :

a) la cité de Sarnia-Clearwater;

b) les villes de Forest et de Petrolia;

c) les villages d’Alvinston, Arkona, Grand Bend, Oil Springs, Point Edward, Thedford, Watford, Wyoming;

d) les cantons suivants :

Bosanquet,

Brooke,

Dawn,

Enniskillen,

Euphemia,

Moore,

Plympton,

Sombra,

Warwick.

Les îles de Walpole Island et de St. Anne’s Island et les autres îles à l’embouchure de la rivière Sainte-Claire font partie du canton de Sombra.

Lanark

20.  Le comté de Lanark se compose de ce qui suit :

a) les villes d’Almonte, Carleton Place, Perth;

b) la ville séparée de Smiths Falls;

c) le village de Lanark;

d) les cantons suivants :

Bathurst,

Beckwith,

Darling,

Drummond,

Lanark,

Lavant, Dalhousie and North Sherbrooke,

Montague,

North Burgess,

North Elmsley,

Pakenham,

Ramsay,

South Sherbrooke.

Leeds

21. Le comté de Leeds se compose de ce qui suit :

a) la cité de Brockville;

b) la ville séparée de Gananoque;

c) les villages d’Athens, Newboro, Westport;

d) les cantons suivants :

Bastard and South Burgess,

Elizabethtown,

Front of Escott,

Front of Leeds and Lansdowne,

Front of Yonge,

Kitley,

North Crosby,

Rear of Leeds and Lansdowne,

Rear of Yonge and Escott,

South Crosby,

South Elmsley.

Lennox and Addington

22.  Le comté de Lennox and Addington se compose de ce qui suit :

a) la ville de Napanee;

b) les villages de Bath et de Newburgh;

c) les cantons suivants :

Adolphustown,

Amherst Island,

Camden East,

Denbigh, Abinger and Ashby,

Ernestown,

Kaladar, Anglesea and Effingham,

North Fredericksburgh,

Richmond,

Sheffield,

South Fredericksburgh.

Middlesex

23. Le comté de Middlesex se compose de ce qui suit :

a) la cité de London;

b) les villes de Parkhill, Strathroy;

c) les villages d’Ailsa Craig, Glencoe, Lucan, Newbury, Wardsville;

d) les cantons suivants :

Adelaide,

Biddulph,

Caradoc,

Delaware,

East Williams,

Ekfrid,

Lobo,

London,

McGillivray,

Metcalfe,

Mosa,

North Dorchester,

West Nissouri,

West Williams.

Niagara

24.  La municipalité régionale de Niagara se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de Niagara.

Norfolk

24.1La ville de Norfolk se compose du secteur municipal au sens de la Loi de 1999 sur la ville de Norfolk.

Northumberland

25.  Le comté de Northumberland se compose de ce qui suit :

a) les villes de Brighton, Campbellford, Cobourg, Port Hope;

b) les villages de Colborne, Hastings;

c) les cantons suivants :

Alnwick,

Brighton,

Cramahe,

Haldimand,

Hamilton,

Hope,

Murray,

Percy,

Seymour.

Ottawa

26.La ville d’Ottawa se compose du secteur municipal au sens de la Loi de 1999 sur la cité d’Ottawa.

Oxford

27. Le comté d’Oxford se compose de ce qui suit :

a) la cité de Woodstock;

b) les villes d’Ingersoll, Tillsonburg;

c) les cantons de Blandford-Blenheim, East Zorra-Tavistock, Norwich, South-West Oxford, Zorra.

Peel

28. La municipalité régionale de Peel se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de Peel.

Perth

29. Le comté de Perth se compose de ce qui suit :

a) la cité de Stratford;

b) les villes de Listowel et de Mitchell;

c) la ville séparée de St. Marys;

d) le village de Milverton;

e) les cantons suivants :

Blanshard,

Downie,

Ellice,

Elma,

Fullarton,

Hibbert,

Logan,

Mornington,

North Easthope,

South Easthope,

Wallace.

L’augmentation de Downie fait partie du canton de Downie.

Peterborough

30. Le comté de Peterborough se compose de ce qui suit :

a) la cité de Peterborough;

b) les villages d’Havelock, Lakefield, Millbrook, Norwood;

c) les cantons suivants :

Asphodel,

Belmont and Methuen,

Burleigh and Anstruther,

Cavan,

Chandos,

Douro,

Dummer,

Ennismore,

Galway and Cavendish,

Harvey,

North Monaghan,

Otonabee,

Smith,

South Monaghan.

Prescott

31. Le comté de Prescott se compose de ce qui suit :

a) les villes d’Hawkesbury et de Vankleek Hill;

b) les villages d’Alfred, L’Orignal, Plantagenet, St. Isidore;

c) les cantons d’Alfred, Caledonia, East Hawkesbury, Longueuil, North Plantagenet, South Plantagenet, West Hawkesbury.

Prince Edward

32.  Le comté de Prince Edward se compose de ce qui suit :

a) la ville de Picton;

b) les villages de Bloomfield et de Wellington;

c) les cantons d’Ameliasburgh, Athol, Hallowell, Hillier, North Marysburgh, Sophiasburgh, South Marysburgh.

Renfrew

33. Le comté de Renfrew se compose de ce qui suit :

a) la cité de Pembroke;

b) les villes d’Arnprior, Deep River, Renfrew;

c) les villages de Barry’s Bay, Beachburg, Braeside, Chalk River, Cobden, Eganville, Killaloe, Petawawa;

d) les cantons suivants :

Admaston,

Alice and Fraser,

Bagot and Blithfield,

Bromley,

Brougham,

Brudenell and Lyndoch,

Grattan,

Griffith and Matawatchan,

Hagarty and Richards,

Head, Clara and Maria,

Horton,

McNab,

North Algona,

Pembroke,

Petawawa,

Radcliffe,

Raglan,

Rolph, Buchanan, Wylie and McKay,

Ross,

Sebastopol,

Sherwood, Jones and Burns,

South Algona,

Stafford,

Westmeath,

Wilberforce.

Russell

34. Le comté de Russell se compose de ce qui suit :

a) la ville de Rockland;

b) le village de Casselman;

c) les cantons de Cambridge, Clarence, Russell.

Simcoe

35. Le comté de Simcoe se compose de ce qui suit :

a) les cités de Barrie, d’Orillia;

b) les villes de Bradford West Gwillimbury, Collingwood, Innisfil, Midland, New Tecumseth, Penetanguishene, Wasaga Beach;

c) les cantons d’Essa, de Ramara, de Tay et de Tiny;

d) le canton d’Adjala-Tosorontio;

e) le canton de Severn;

f) le canton de Springwater;

g) le canton d’Oro-Medonte;

h) le canton de Clearview.

Stormont

36.  Le comté de Stormont se compose de ce qui suit :

a) la cité de Cornwall;

b) le village de Finch;

c) les cantons de Cornwall, Finch, Osnabruck, Roxborough.

Toronto

37. La cité de Toronto se compose de la zone urbaine au sens de la Loi de 1997 sur la cité de Toronto.

Victoria

38.  Le comté de Victoria se compose de ce qui suit :

a) la ville de Lindsay;

b) les villages de Bobcaygeon, Fenelon Falls, Omemee, Sturgeon Point, Woodville;

c) les cantons suivants :

Bexley,

Carden,

Dalton,

Eldon,

Emily,

Fenelon,

Laxton, Digby and Longford,

Manvers,

Mariposa,

Ops,

Somerville,

Verulam.

Waterloo

39. La municipalité régionale de Waterloo se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de Waterloo.

Wellington

40.  Le comté de Wellington se compose de ce qui suit :

a) la cité de Guelph;

b) les villes de Fergus, Harriston, Mount Forest, Palmerston;

c) les villages d’Arthur, Clifford, Drayton, Elora, Erin;

d) les cantons suivants :

Arthur,

Eramosa,

Erin,

Guelph,

Maryborough,

Minto,

Nichol,

Peel,

Pilkington,

Puslinch,

West Garafraxa,

West Luther.

York

41. La municipalité régionale de York se compose des municipalités incluses dans le territoire régional tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité régionale de York.

Algoma

42. Le district territorial d’Algoma se compose de ce qui suit :

a) la cité de Sault Ste. Marie;

b) les villes de Blind River, Bruce Mines, Elliot Lake, Thessalon;

c) les villages d’Hilton Beach et d’Iron Bridge;

d) les cantons suivants :

Day and Bright Additional,

Dubreuilville,

Hilton,

Hornepayne,

Jocelyn,

Johnson,

Laird,

Macdonald, Meredith and Aberdeen Additional,

Michipicoten,

The North Shore,

Plummer Additional,

Prince,

St. Joseph,

Shedden,

Tarbutt and Tarbutt Additional,

Thessalon,

Thompson,

White River;

e) les cantons géographiques suivants :

Abbott,

Aberdeen,

Aberdeen Additional,

Abigo,

Abotossaway,

Abraham,

Acton,

Aguonie,

Alanen,

Alarie,

Albanel,

Alderson,

Allenby,

Allouez,

Amik,

Amundsen,

Anderson,

André,

Archibald,

Arnott,

Ashley,

Assad,

Assef,

Asselin,

Atkinson,

Avis,

Awenge,

Aweres,

Bailloquet,

Barager,

Barnes,

Bayfield,

Beange,

Beaton,

Beaudin,

Beaudry,

Beauparlant,

Beebe,

Behmann,

Bernst,

Bird,

Bolger,

Boon,

Bostwick,

Bouck,

Bourinot,

Bracci,

Bray,

Breckenridge,

Bridgland,

Bright,

Bright Additional,

Brimacombe,

Broome,

Broughton,

Brûlé,

Bruyere,

Buchan,

Buckles,

Bullock,

Butcher,

Byng,

Cadeau,

Cannard,

Carmody,

Carney,

Casson,

Chabanel,

Challener,

Champlain,

Chapais,

Charbonneau,

Chelsea,

Cherard,

Chesley,

Chesley Additional,

Cholette,

Clouston,

Cobden,

Coderre,

Common,

Concobar,

Conking,

Cooper,

Copenace,

Corbiere,

Corboy,

Cowie,

Cromlech,

Cross,

Cudney,

Curtis,

Cuthbertson,

Dablon,

Dagle,

Dahl,

Dambrossio,

Daumont,

Davieaux,

Davin,

Day,

Deagle,

Debassige,

Del Villano,

Dennis,

Deroche,

Derry,

Desbiens,

Doherty,

Dolson,

Doucett,

Downer,

Dowsley,

Drew,

Dulhut,

Dumas,

Duncan,

Dunphy,

Eaket,

Ebbs,

Echum,

Elgie,

Emiry,

Ericson,

Ermine,

Esquega,

Esten,

Ewen,

Fabbro,

Farquhar,

Fenwick,

Ferrier,

Fiddler,

Finan,

Fisher,

Flanders,

Foch,

Fontaine,

Foucault,

Foulds,

Frances,

Franchère,

Franz,

Frost,

Gaiashk,

Galbraith,

Gapp,

Gaudette,

Gaudry,

Gaunt,

Gerow,

Gervais,

Gilbertson,

Giles,

Gillmor,

Gisborn,

Gladstone,

Glasgow,

Goodwillie,

Gould,

Gourlay,

Grasett,

Greenwood,

Grenoble,

Grootenboer,

Groseilliers,

Grossman,

Grzela,

Guindon,

Gunterman,

Hadley,

Haig,

Hallett,

Hambleton,

Handleman,

Haughton,

Havilland,

Havrot,

Hawkins,

Hayward,

Hembruff,

Herrick,

Hiawatha,

Hilton,

Hodgins,

Hoffman,

Home,

Hook,

Hotte,

Hughes,

Hughson,

Hunt,

Huotari,

Hurlburt,

Hynes,

Irving,

Isaac,

Jackson,

Jacobson,

Jarvis,

Jessiman,

Jocelyn,

Jogues,

Johns,

Johnson,

Jollineau,

Joubin,

Juillette,

Kamichisitit,

Kane,

Kapuskasing,

Kars,

Keating,

Keating Additional,

Keesickquayash,

Kehoe,

Kildare,

Killins,

Kincaid,

Kirkwell,

Kirkwood,

Knicely,

Korah,

Labelle,

Labonte,

Laforme,

Laird,

Lalibert,

Lamming,

Landriault,

Lane,

Larkin,

LaRonde,

Larson,

Lascelles,

Lastheels,

Laughren,

LaVerendrye,

Lawlor,

LeCaron,

Leclaire,

Lefebvre,

Lefroy,

Legarde,

Legarde Additional,

Legge,

Leguerrier,

Lehman,

Leluk,

Lendrum,

Lerwick,

Lessard,

Levesque,

Lewis,

Ley,

Lipton,

Lizar,

Loach,

Lockeyer,

Long,

Lougheed,

Lunkie,

Macaskill,

Macdonald,

Mack,

Maeck,

Magone,

Makawa,

Mandamin,

Maness,

Marjorie,

Marne,

Martel,

Martin,

Matthews,

Maude,

McAughey,

McDowell,

McEwing,

McFarlan,

McGiverin,

McGowan,

McIlveen,

McKeough,

McMahon,

McMurray,

McNie,

McParland,

Meath,

Meen,

Memaskwosh,

Menard,

Menzies,

Mercer,

Meredith,

Michano,

Mildred,

Minnipuka,

Miskokomon,

Monestime,

Mons,

Montgomery,

Moorehouse,

Morin,

Morningstar,

Mosambik,

Musquash,

Nadjiwon,

Nagagami,

Nahwegezhic,

Nameigos,

Naveau,

Nebonaionquet,

Nebotik,

Newlands,

Nicholas,

Nicolet,

Noganosh,

Norberg,

Nouvel,

Nuttall,

Odlum,

Olinyk,

Olsen,

Opasatika,

Oscar,

Oshell,

Otter,

Palmer,

Parke,

Parkinson,

Parrott,

Patton,

Pawis,

Pearkes,

Peever,

Pelletier,

Pennefather,

Peterson,

Piche,

Pine,

Plourde,

Plummer,

Plummer Additional,

Poncet,

Poulin,

Prescott,

Prince,

Proctor,

Puskuta,

Quill,

Raaflaub,

Rabazo,

Radisson,

Raimbault,

Recollet,

Redden,

Redsky,

Reilly,

Renwick,

Restoule,

Riggs,

Rioux,

Rix,

Roche,

Rollins,

Root,

Rose,

Rowat,

Roy,

Royal,

Runnalls,

Running,

Ruston,

Ryan,

Sagard,

St. Germain,

St. Joseph,

St. Julien,

Sampson,

Saunders,

Sayer,

Scarfe,

Scholfield,

Scrivener,

Shanly,

Shawkence,

Shedden,

Shields,

Shingwaukonce,

Shulman,

Simons,

Simpson,

Slater,

Slievert,

Smilsky,

Snow,

Spragge,

Stefansson,

Stone,

Stoney,

Strain,

Strickland,

Striker,

Sturgeon,

Suganaqueb,

Tabobondung,

Talbott,

Tarbutt,

Tarbutt Additional,

Tarentorous,

Teasdale,

Tedder,

Templeton,

Tennyson,

Thessalon,

Thompson,

Thorp,

Tiernan,

Tilley,

Tilston,

Timbrell,

Timmermans,

Tolmonen,

Tronsen,

Tupper,

Tweedle,

Usnac,

Vance,

VanKoughnet,

Varley,

Vasiloff,

Vibert,

Viel,

Villeneuve,

Walls,

Wagg,

Wardle,

Warpula,

Waswa,

Wawia,

Way-White,

Wells,

Welsh,

West,

Whitman,

Wicksteed,

Winget,

Winkler,

Wiseman,

Wishart,

Wlasy,

Woolrich,

Worton,

Yaremko,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle nord-ouest du canton de Downer; de là vers le sud, en suivant les limites ouest des cantons de Downer, Frances, Flanders, Foch, Drew, Welsh, Magone, Johns, Common, Hunt, ainsi que les cantons de McDowell, Memaskwosh, Charbonneau, Keating, Legarde, St. Germain et Groseilliers à la ligne des hautes eaux du lac Supérieur; de là vers le sud, selon une course astronomique, jusqu’à l’intersection avec la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis d’Amérique; de là vers le sud-est et l’est, en suivant la frontière internationale par le lac Supérieur, la rivière St. Marys et ses élargissements, et par le chenal nord du lac Huron jusqu’à un angle de ladite frontière situé entre les îles Cockburn et Drummond; de là vers l’est en ligne droite par le chenal nord du lac Huron jusqu’à un point distant de un mille et demi mesuré dans la direction sud, selon une course astronomique, à partir de l’extrémité sud-ouest de la pointe Kenny sur l’île Innes; de là dans la direction nord 55^o est, selon une course astronomique, sur une distance de cinq milles; de là vers l’est, selon une course astronomique, sur une distance de trois milles; de là dans la direction sud 36^o est, selon une course astronomique, sur une distance de cinq milles et demi; de là vers le nord-est en ligne droite jusqu’à l’intersection de la limite des eaux du chenal nord du lac Huron avec le prolongement sud de la limite ouest du canton de Harrow; de là vers le nord, en suivant ce prolongement sud et la limite ouest du canton de Harrow jusqu’à l’angle sud-est du canton de Salter; de là vers l’ouest, le sud et l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Salter jusqu’à l’angle sud-est du canton de Victoria; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Victoria jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton de Victoria jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Cadeau; de là vers l’est, en suivant la limite sud dudit canton jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Tennyson; de là vers l’est, en suivant la limite sud du canton de Tennyson jusqu’à l’angle sud-est dudit canton; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Tennyson, Boon, Mandamin et Strain jusqu’à l’intersection avec la limite sud du canton de Rowat; de là vers l’est, en suivant cette limite sud jusqu’à son angle sud-est; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Rowat, Oshell, Hotte et Del Villano jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites nord des cantons de Del Villano, Beebe, Avis, Assef et Assad jusqu’à l’angle sud-est du canton de Parrott; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Parrot, McKeough et Guindon jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites nord des cantons de Guindon, Grossman, Gisborn, Gervais, Gaunt, Foulds, Ferrier, Ewen, Butcher, Bracci et Wlasy jusqu’à l’intersection avec la limite est du canton de Running; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Running, McParland, Hallett, Emiry, Behmann, Wawia, Shawkence et Recollet jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant la limite nord du canton de Recollet jusqu’à l’angle sud-est du canton de Nadjiwon; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Nadjiwon, Laforme, Echum, Copenace, West et Meath jusqu’à l’intersection avec la limite sud du canton d’Acton; de là vers l’est, en suivant les limites sud des cantons d’Acton, Winget, Amik, Abigo, Kildare, Lerwick, Kirkwall, Kapuskasing et Lougheed jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Lougheed, Davin, Buchan, Allenby, Concobar et Shanly jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites nord des cantons de Shanly, Bourinot, Opasatika, Abbott, Doherty et une partie du canton de Pelletier jusqu’à l’angle sud-est du canton de Scholfield; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Scholfield et Ebbs jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites des cantons de Ebbs, Templeton, McFarlan et Dowsley jusqu’à l’angle sud-est du canton de McEwing; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de McEwing et Arnott jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites nord des cantons de Arnott, Cross, Mercer et Downer jusqu’au point de départ.

Limites définies entre les municipalités de Johnson, etc., et de Plummer

La limite ouest de l’emplacement de la Huron Copper Bay and Mining Company est, depuis le 25 avril 1890, la ligne de démarcation exacte entre les municipalités de Johnson, Tarbutt et Tarbutt Additional et la municipalité de Plummer Additional.

Cochrane

43. Le district territorial de Cochrane se compose de ce qui suit :

a) la cité de Timmins;

b) les villes de Cochrane, Hearst, Iroquois Falls, Kapuskasing, Moosonee, Smooth Rock Falls;

c) les cantons suivants :

Black River-Matheson,

Fauquier-Strickland,

Glackmeyer,

Mattice-Val Cote,

Moonbeam,

Opasatika,

Val Rita-Harty;

d) les cantons géographiques suivants :

Abbotsford,

Acres,

Adair,

Adams,

Adanac,

Agassiz,

Agate,

Aitken,

Alexandra,

Amery,

Ardagh,

Aubin,

Auden,

Aurora,

Avon,

Bannerman,

Barker,

Barlow,

Barnet,

Beardmore,

Beatty,

Beck,

Belford,

Ben Nevis,

Beniah,

Benoit,

Berry,

Bessborough,

Bicknell,

Birdsall,

Bisley,

Black,

Blackstock,

Blakelock,

Blount,

Bond,

Bonis,

Bourassa,

Bowman,

Bowyer,

Boyce,

Boyle,

Bradburn,

Bradette,

Bradley,

Bragg,

Brain,

Bristol,

Brower,

Burrell,

Burritt,

Burstall,

Byers,

Caithness,

Calder,

Calvert,

Canfield,

Cargill,

Carman,

Carmichael,

Carnegie,

Carr,

Carroll,

Carscallen,

Carss,

Case,

Casgrain,

Casselman,

Challies,

Chipman,

Clavet,

Clay,

Clergue,

Clifford,

Clive,

Clute,

Cockshutt,

Cody,

Colquhoun,

Cook,

Côté,

Coulson,

Crawford,

Cumming,

Currie,

Dargavel,

Deloro,

Dempsay,

Denton,

De Pencier,

Devitt,

Dokis,

Duff,

Dundonald,

Dunsmore,

Dyer,

Ebbitt,

Ecclestone,

Edwards,

Egan,

Eilber,

Eldorado,

Elliott,

Emerson,

Enid,

Evelyn,

Fauquier,

Fenton,

Fergus,

Findlay,

Fintry,

Fleck,

Ford,

Fortune,

Fournier,

Fox,

Frecheville,

Freele,

Fryatt,

Fushimi,

Gaby,

Galna,

Ganong,

Garden,

Gardiner,

Garrison,

Geary,

Gentles,

German,

Gill,

Glackmeyer,

Godfrey,

Goldwin,

Goodwin,

Gowan,

Greer,

Griffin,

Guibord,

Guilfoyle,

Gurney,

Habel,

Haggart,

Haight,

Hambly,

Hamlet,

Haney,

Hanlan,

Hanna,

Harewood,

Harker,

Harmon,

Heath,

Hecla,

Heighington,

Henderson,

Henley,

Hepburn,

Hicks,

Hillmer,

Hislop,

Hoblitzell,

Hobson,

Hogg,

Holloway,

Homuth,

Hopkins,

Howells,

Hoyle,

Hurdman,

Hurtubise,

Idington,

Inglis,

Ireland,

Irish,

Jamieson,

Jessop,

Keefer,

Kendall,

Kendrey,

Kennedy,

Kenning,

Kerrs,

Kidd,

Kilmer,

Kineras,

Kingsmill,

Kipling,

Kirkland,

Knox,

Kohler,

Laidlaw,

Lamarche,

Lambert,

Lamplugh,

Landry,

Langemarck,

Langmuir,

Laughton,

Leitch,

Lennox,

Lewers,

Lisgar,

Little,

Loveland,

Lowther,

Lucas,

Mabee,

Macdiarmid,

Machin,

Macklem,

Macvicar,

Magladery,

Mahaffy,

Maher,

Mahoney,

Mann,

Marathon,

Marceau,

Marriott,

Marven,

Massey,

Matheson,

Maund,

McAlpine,

McBrien,

McCann,

McCart,

McCausland,

McCoig,

McCool,

McCowan,

McCrea,

McCuaig,

McEvay,

McKnight,

McLeister,

McMillan,

McQuibban,

Melba,

Menapia,

Mewhimney,

Michaud,

Milligan,

Moberly,

Montcalm,

Moody,

Morrow,

Mortimer,

Mountjoy,

Mowbray,

Mulholland,

Mulloy,

Mulvey,

Munro,

Murphy,

Nansen,

Nassau,

Neely,

Nesbitt,

Nettleton,

Newman,

Newmarket,

Nixon,

Noseworthy,

Nova,

O’Brien,

Ogden,

Oke,

Ophir,

Orkney,

Ossin,

Ottaway,

Owens,

Parliament,

Parnell,

Parr,

Pearce,

Pickett,

Pinard,

Pitt,

Playfair,

Pliny,

Pontiac,

Potter,

Poulett,

Price,

Prosser,

Purvis,

Pyne,

Rand,

Rapley,

Raven,

Raynar,

Reaume,

Reid,

Rickard,

Ritchie,

Robb,

Roebuck,

Rogers,

Rowlandson,

Rykert,

St. John,

St. Laurent,

Sanborn,

Sanderson,

Sangster,

Sankey,

Sargeant,

Scapa,

Scovil,

Seaton,

Seguin,

Selwyn,

Shackleton,

Shannon,

Shaw,

Shearer,

Sheldon,

Sheraton,

Sherring,

Shetland,

Shuel,

Singer,

Slack,

Stapells,

Staples,

Staunton,

Steele,

Stimson,

Stock,

Stoddard,

Storey,

Stoughton,

Strachan,

Stringer,

Studholme,

Sulman,

Sutcliffe,

Swanson,

Swartman,

Sweatman,

Sweet,

Sydere,

Syer,

Tannahill,

Taylor,

Teefy,

Teetzel,

Thackeray,

Thomas,

Thorburn,

Thorning,

Thornloe,

Timmins,

Tisdale,

Tolmie,

Tolstoi,

Tomlinson,

Torrance,

Traill,

Tucker,

Tully,

Turnbull,

Tweed,

Valentine,

Verdun,

Wacousta,

Wadsworth,

Walker,

Warden,

Wark,

Watson,

Way,

Webster,

Weichel,

Wesley,

Whitesides,

Whitney,

Wilhelmina,

Wilkie,

Williamson,

Winnington,

Wright,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-ouest du canton de Clavet; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Clavet et de Boyce jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Henderson, Selwyn, Barlow, Goodwin, Chipman et Raynard jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant le méridien tracé en 1925 par Speight et Van Nostrand, arpenteurs-géomètres de l’Ontario, et son prolongement nord jusqu’au centre du chenal principal de la rivière Albany; de là vers l’est, le nord et le nord-est, en suivant le centre du chenal principal de la rivière Albany et ses élargissements jusqu’au littoral de la baie James; de là vers le sud-est, le sud, l’est et le nord-est en suivant le littoral de la baie James jusqu’à son intersection avec la frontière interprovinciale entre l’Ontario et le Québec; de là vers le sud, en suivant ladite frontière interprovinciale jusqu’à l’angle sud-est du canton de Pontiac; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Keefer; de là vers le nord, en suivant la limite ouest des cantons de Keefer et de Whitesides jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Whitesides; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle sud-ouest du canton d’Ossin; de là vers le nord, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Staples; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Caithness; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Caithness et d’Orkney jusqu’à l’angle nord-ouest du canton d’Orkney; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Langemarck; de là vers le nord, selon une course astronomique, en suivant la limite ouest des cantons de Langemarck et de Storey jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Clavet, le point de départ.

Kenora

44. Le district territorial de Kenora se compose de ce qui suit :

a) les villes de Dryden, Jaffray and Melick, Keewatin, Kenora, Sioux Lookout;

b) les cantons suivants :

Barclay,

Ear Falls,

Golden,

Ignace,

Machin,

Pickle Lake,

Red Lake,

Sioux Narrows;

c) les cantons géographiques suivants :

Aubrey,

Avery,

Barrett,

Benedickson,

Big Island,

Boys,

Bradshaw,

Breithaupt,

Bridges,

Britton,

Broderick,

Brownridge,

Buller,

Burk,

Cathcart,

Chartrand,

Code,

Colenso,

Corman,

Coyle,

Daniel,

Desmond,

Devonshire,

Dewan,

Docker,

Drayton,

Drope,

Echo,

Eton,

Ewart,

Factor,

Forgie,

Furniss,

Gidley,

Glass,

Godson,

Gour,

Grummett,

Gundy,

Hartman,

Haycock,

Hodgson,

Hyndman,

Ignace,

Ilsley,

Jackman,

Jaffray,

Jordan,

Kirkup,

Ladysmith,

Langton,

Laval,

le May,

Lomond,

MacFie,

MacNicol,

MacQuarrie,

Mafeking,

Malachi,

Manross,

McAree,

McGeorge,

McIlraith,

McMeekin,

McNevin,

Melgund,

Melick,

Mutrie,

Noyon,

Osaquan,

Pelican,

Pellatt,

Pettypiece,

Phillips,

Pickerel,

Redditt,

Redvers,

Revell,

Rice,

Rowell,

Rudd,

Rugby,

Sanford,

Satterly,

Skey,

Slaught,

Smellie,

Southworth,

Stokes,

Temple,

Tustin,

Tweedsmuir,

Umbach,

Van Horne,

Vermilion,

Vermilion Additional,

Wabigoon,

Wainwright,

Wauchope,

Webb,

Willingdon,

Work,

Zealand,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à la 48^e borne milliaire posée sur le méridien tracé en 1890 par Niven, arpenteur-géomètre de l’Ontario, à la latitude 49^o 0′ 6″ nord; de là franc ouest sur une distance de 89 milles, 71 chaînes et 7 maillons, plus ou moins, jusqu’à la 18^e borne milliaire posée sur le 6^e méridien tracé par Alexander Niven, arpenteur-géomètre de l’Ontario; de là franc nord, en suivant ledit méridien sur une distance de 6 milles jusqu’à la 24^e borne milliaire y posée; de là franc ouest, en suivant la ligne de base tracée en 1919 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Gillon, jusqu’à l’angle sud-est du canton de Godson et continuant vers l’ouest en suivant la limite sud du canton de Godson jusqu’à la rive est de la baie Sabaskong du lac des Bois; de là vers l’ouest et le sud-ouest, en suivant la rive sud de ladite baie et la rive est du lac des Bois jusqu’à son point d’intersection avec le 49^e degré parallèle nord; de là franc ouest sur une distance de 15 milles, plus ou moins, jusqu’à la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis d’Amérique; de là vers le nord et l’ouest, en suivant la frontière internationale jusqu’à la frontière interprovinciale entre l’Ontario et le Manitoba; de là franc nord, en suivant la frontière mentionnée en dernier lieu jusqu’au milieu du chenal principal de la rivière Winnipeg; de là vers l’est et en amont en suivant le milieu du chenal principal des rivières Winnipeg et English ainsi que les élargissements des lacs et en suivant le milieu du lac Seul et de la rivière Root jusqu’au lieu du portage; de là en suivant le milieu dudit portage jusqu’aux eaux se déversant dans le lac St. Joseph; de là en suivant le milieu du chenal principal du lac St. Joseph jusqu’au méridien tracé en 1919 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Dobie; de là franc sud, en suivant ledit méridien mentionné en dernier lieu et le méridien tracé en 1890 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Niven, jusqu’au point de départ;

d) le territoire dit Patricia Portion qui se compose des cantons géographiques suivants :

Agnew,

Baird,

Ball,

Balmer,

Bateman,

Belanger,

Birkett,

Bowerman,

Byshe,

Connell,

Corless,

Costello,

Dent,

Dome,

Earngey,

Fairlie,

Goodall,

Graves,

Heyson,

Honeywell,

Killala,

Knott,

McCullagh,

McDonough,

McNaughton,

Mitchell,

Mulcahy,

Ponsford,

Ranger,

Shaver,

Skinner,

Todd,

Willans,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant au point le plus au nord de la limite ouest de l’Ontario comme le définit The Canada (Ontario Boundary) Act, 1889, le chapitre 28 des Lois du Royaume-Uni de 1889 (ladite limite ouest étant la limite est du Manitoba); de là franc nord, en suivant le même méridien jusqu’à son intersection avec le milieu de l’emplacement affecté à la route sur la douzième ligne de base du système de levés des terres fédérales; de là vers le nord-est en ligne droite jusqu’au point le plus est du lac Island, à l’endroit où, en 1930, a été fixé au sol le monument de béton numéro 295 des levés de la frontière entre l’Ontario et le Manitoba et qui se situe à la latitude nord 53^o 44′ 19″. 42 et à la longitude ouest 93^o 39′ 14″.91; de là vers le nord-est en ligne droite jusqu’à un point situé à vingt et un pieds et quatre dixièmes dans la direction ouest, selon une course astronomique, du point d’intersection du quatre-vingt neuvième méridien de longitude ouest avec le littoral sud de la baie d’Hudson, comme ce dernier point a été fixé en 1929 par le Service géodésique du Canada; de là vers l’est et le sud, en suivant le littoral de ladite baie jusqu’au point d’intersection de la limite nord de l’Ontario, telle qu’elle a été fixée en vertu de ladite loi, avec le littoral de la baie James; de là vers l’ouest, en suivant ladite limite, telle qu’elle a été fixée par ladite loi, jusqu’au point de départ. (Voir 1912, chap. 3 et 1950, chap. 48)

[Remarque : En matière d’administration de la justice, d’enregistrement d’actes, etc., à Patricia, voir The Patricia Act, L.R.O. 1937, chap. 5.]

Manitoulin

45. Le district territorial de Manitoulin se compose de ce qui suit :

a) les villes de Gore Bay et de Little Current;

b) les cantons suivants :

Assiginack,

Barrie Island,

Billings,

Burpee,

Carnarvon,

Cockburn Island,

Gordon,

Howland,

Rutherford and George Island,

Sandfield,

Tehkummah;

c) les cantons géographiques suivants :

Allan,

Assiginack,

Barrie Island,

Bidwell,

Billings,

Burpee,

Campbell,

Carlyle,

Carnarvon,

Cockburn Island,

Dawson,

Gordon,

Howland,

Humbolt,

Killarney,

Mills,

Robinson,

Rutherford,

Sandfield,

Sheguiandah,

Tehkummah;

d) les îles nommément désignées :

Badgeley,

Bedford,

Burnt,

Centre,

Clapperton,

Club,

Crescent,

Duck,

East Rous/Rous Est,

Fitzwilliam,

George,

Great Cloche/Grande île La Cloche,

Green,

Heywood,

Hog,

Iroquois,

Little Cloche/Petite île La Cloche,

Lonely,

Lucas,

McGregor,

Philip Edward,

Rabbit,

Sampson,

Squaw,

Strawberry,

Vankoughnet,

Vidal,

Wall,

Wardrope,

Wells,

West Rous/Rous Ouest,

Yeo,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-est du canton de Humboldt; de là vers le sud, selon une course astronomique, sur une distance de quarante milles; de là vers l’ouest, selon une course astronomique, jusqu’à la frontière internationale; de là vers le nord-ouest et le nord-est, en suivant la frontière internationale jusqu’à un angle y situé dans le chenal nord du lac Huron entre les îles Cockburn et Drummond; de là vers l’est en ligne droite à travers le chenal nord du lac Huron jusqu’à un point distant de un mille et demi dans la direction sud, selon une course astronomique, de l’extrémité sud-ouest de la pointe Kenny sur l’île Innes; de là dans la direction nord 55^o est, selon une course astronomique, sur une distance de cinq milles; de là vers l’est, selon une course astronomique, sur une distance de trois milles; de là dans la direction sud 36^o est, selon une course astronomique, sur une distance de cinq milles et demi; de là vers le nord-est en ligne droite jusqu’à un point à la limite des eaux du chenal nord du lac Huron à l’intersection du prolongement sud de la limite ouest du canton de Harrow; de là vers l’est et le sud, en suivant la limite des eaux dudit chenal jusqu’à la limite nord de la partie ouest de la portion non cédée de la réserve indienne Whitefish River 4; de là vers l’est, en suivant ladite limite et son prolongement jusqu’à la limite des eaux du chenal nord du lac Huron; de là vers le nord, l’est et le sud, en suivant ladite ligne des eaux jusqu’à la limite nord du canton de Killarney; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Killarney et de Carlyle jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton de Carlyle jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Humboldt; de là vers l’est, en suivant la limite nord dudit canton jusqu’à son angle nord-est; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton de Humboldt jusqu’à son angle sud-est, le point de départ.

Muskoka

46. Le district territorial de Muskoka se compose de la municipalité de district de Muskoka se composant des municipalités incluses dans le territoire de district tel qu’il est défini dans la Loi sur la municipalité de district de Muskoka.

Nipissing

47. Le district territorial de Nipissing se compose de ce qui suit :

a) la cité de North Bay;

b) les villes de Cache Bay, Mattawa, Sturgeon Falls;

c) les cantons suivants :

Airy,

Bonfield,

Caldwell,

Calvin,

Chisholm,

East Ferris,

Field,

Mattawan,

Papineau,

Springer,

Temagami;

d) le district en voie d’organisation de Cameron;

e) les cantons géographiques suivants :

Airy,

Anglin,

Angus,

Antoine,

Askin,

Aston,

Badgerow,

Ballantyne,

Banting,

Barron,

Bastedo,

Beaucage,

Belfast,

Bertram,

Best,

Biggar,

Bishop,

Blyth,

Bonfield,

Boulter,

Bower,

Boyd,

Briggs,

Bronson,

Burnaby,

Butler,

Butt,

Caldwell,

Calvin,

Cameron,

Canisbay,

Canton,

Cassels,

Chambers,

Charlton,

Chisholm,

Clancy,

Clarkson,

Clement,

Commanda,

Crerar,

Cynthia,

Dana,

Deacon,

Devine,

Dickens,

Dickson,

East Ferris,

Eddy,

Edgar,

Eldridge,

Falconer,

Fell,

Field,

Finlayson (part/en partie),

FitzGerald,

Flett,

French,

Freswick,

Garrow,

Gibbons,

Gladman,

Gooderham,

Grant,

Guthrie,

Hammell,

Hartle,

Hebert,

Hobbs,

Hugel,

Hunter,

Joan,

Jocko,

Kenny,

Kirkpatrick,

La Salle,

Latchford,

Lauder,

Law,

Le Roche,

Lister,

Lockhart,

Loudon,

Lyell,

Lyman,

Macpherson,

Master,

Mattawan,

McAuslan,

McCallum,

McCraney,

McLaren,

McLaughlin,

McWilliams,

Merrick,

Milne,

Mulock,

Murchison,

Niven,

Notman,

Olive,

Olrig,

Osborne,

Osler,

Papineau,

Pardo,

Parkman,

Paxton,

Peck,

Pedley,

Pentland,

Phelps,

Phyllis,

Poitras,

Preston,

Riddell,

Sabine,

Scholes,

Sisk,

Springer,

Sproule,

Stewart,

Strathcona,

Strathy,

Stratton,

Thistle,

Torrington,

Vogt,

West Ferris,

White,

Widdifield,

Wilkes,

Wyse,

Yates,

auquel s’ajoute toute la partie du canton géographique de Finlayson qui n’est pas incluse dans la municipalité de district de Muskoka ainsi que le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-est du canton de Falconer; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud dudit canton jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Falconer, Loudon et Macpherson jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Macpherson jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Kirkpatrick; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Kirkpatrick, Hugel, Crerar, Dana, Pardo, Clement, Scholes et Belfast jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Belfast jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Le Roche; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Le Roche et de Canton jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Canton, Aston, Banting et Best dans le district territorial de Nipissing jusqu’à l’angle sud-est du canton de Brigstocke dans le district territorial de Timiskaming; de là vers le sud-est, en suivant la limite sud-ouest du canton de Gillies Limit jusqu’à l’angle le plus sud du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord-est, en suivant la limite sud-est du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à la limite est du canton de Best dans le district territorial de Nipissing; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Best et de Cassels jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Elridge et Hebert ainsi que le prolongement est de la limite nord du canton de Hebert jusqu’à la frontière interprovinciale entre l’Ontario et le Québec dans le lac Témiskamingue; de là vers le sud-est, en suivant ladite frontière interprovinciale jusqu’à l’intersection avec le prolongement nord-est de la limite est du canton de Cameron; de là vers le sud, en suivant ce prolongement et les limites est des cantons de Cameron et de Deacon jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de FitzGerald; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de FitzGerald jusqu’à son angle nord-est; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton de FitzGerald jusqu’à l’angle nord-ouest du canton d’Edgar; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton d’Edgar jusqu’à son angle nord-est; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton d’Edgar jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Bronson; de là vers l’est en suivant la limite nord du canton de Bronson jusqu’à son angle nord-est; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Bronson, Stratton et Master jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Master et de Guthrie jusqu’à l’angle nord-est du canton de Dickens; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton de Dickens jusqu’à son angle sud-est; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Dickens jusqu’à l’angle nord-est du canton de Lyell; de là vers le sud, en suivant la limite est du canton de Lyell jusqu’à son angle sud-est; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Lyell et de Sabine jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Sabine et d’Airy jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Sproule, Canisbay, Peck et Finlayson jusqu’à la limite est du canton de Lake of Bays; de là vers le nord, en suivant la limite est du canton de Lake of Bays jusqu’à son angle nord-est; de là vers l’ouest, en suivant la limite nord du canton de Lake of Bays dans le district territorial de Muskoka jusqu’à l’angle sud-est du canton de Bethune dans le district territorial de Parry Sound; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de McCraney, Butt, Paxton et Ballantyne dans le district territorial de Nipissing jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Ballantyne jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Chisholm; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Chisholm et d’East Ferris jusqu’à la limite sud du canton de West Ferris; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de West Ferris jusqu’à la limite des eaux du lac Nipissing; de là vers l’ouest en ligne droite à travers le lac Nipissing jusqu’au milieu du chenal principal de la rivière des Français à un point situé au sud de l’île Blueberry en son extrémité la plus est; de là vers le sud-ouest, en suivant la ligne médiane du chenal principal de la rivière des Français jusqu’à sa confluence avec la ligne médiane de la rivière Little French au nord de l’île Okikendawt; de là vers l’ouest, le sud-est et le sud-ouest, en suivant ladite ligne médiane de la rivière Little French jusqu’à l’intersection avec le prolongement est de la limite sud du canton de Latchford; de là vers l’ouest, en suivant ce prolongement et la limite sud du canton de Latchford jusqu’au point de départ.

Parry Sound

48. Le district territorial de Parry Sound se compose de ce qui suit :

a) les villes de Kearney, Parry Sound, Powassan, Trout Creek;

b) les villages de Burk’s Falls, Magnetawan, Rosseau, South River, Sundridge;

c) les cantons suivants :

The Archipelago,

Armour,

Carling,

Chapman,

Christie,

Foley,

Hagerman,

Humphrey,

Joly,

Machar,

McDougall,

McKellar,

McMurrich,

Nipissing,

North Himsworth,

Perry,

Ryerson,

South Himsworth,

Strong;

d) les cantons géographiques suivants :

Armour,

Bethune,

Blair,

Brown,

Burton,

Carling,

Chapman,

Christie,

Conger,

Cowper,

Croft,

East Burpee,

East Mills,

Ferguson,

Ferrie,

Foley,

Gurd,

Hagerman,

Hardy,

Harrison,

Henvey,

Humphrey,

Joly,

Laurier,

Lount,

Machar,

McConkey,

McDougall,

McKellar,

McKenzie,

McMurrich,

Monteith,

Mowatt,

Nipissing,

North Himsworth,

Patterson,

Perry,

Pringle,

Proudfoot,

Ryerson,

Shawanaga,

South Himsworth,

Spence,

Strong,

Wallbridge,

Wilson,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-ouest du canton de Conger; de là vers l’est, en suivant les limites sud des cantons de Conger et de Humphrey jusqu’à l’angle sud-est du canton de Humphrey; de là vers le nord, en suivant la limite est du canton de Humphrey jusqu’à son angle nord-est; de là vers l’est, en suivant les limites sud des cantons de Monteith, McMurrich, Perry et Bethune jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de Bethune, Proudfoot, Joly et Laurier jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant la limite sud du canton de South Himsworth jusqu’à son angle sud-est; de là vers le nord, en suivant les limites est des cantons de North Himsworth et de South Himsworth jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant la limite nord du canton de North Himsworth jusqu’à la limite des eaux du lac Nipissing; de là vers l’ouest, en traversant le lac Nipissing en ligne droite jusqu’au milieu du chenal principal de la rivière des Français à un point situé au sud de l’île Blueberry en son extrémité est; de là vers le sud-ouest, en suivant les lignes médianes du chenal principal de la rivière des Français et son autre chenal au nord de l’île Okikendawt et en suivant le chenal de la rivière des Français qui longe les limites sud des cantons de Scollard, Mason, Bigwood, Allen et Struthers jusqu’au prolongement sud de la limite est du canton de Travers; de là vers le nord, en suivant ce prolongement jusqu’à la limite des eaux dudit chenal; de là vers le sud-ouest, l’ouest et le sud-ouest, en suivant la limite des eaux dudit chenal et la limite des eaux de la baie Georgienne du lac Huron jusqu’à la limite ouest du canton de Travers; de là vers l’est et le sud, en suivant les rives nord et est de la baie Georgienne jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Conger, le point de départ, y compris toutes les îles au large desdites rives nord et est de la baie Georgienne.

Rainy River

49. Le district territorial de Rainy River se compose de ce qui suit :

a) les villes de Fort Frances et de Rainy River;

b) les cantons suivants :

Alberton,

Atikokan,

Atwood,

Blue,

Chapple,

Dilke,

Emo,

La Vallee,

McCrosson and Tovell,

Morley,

Morson,

Worthington;

c) les cantons géographiques suivants :

Asmussen,

Atwood,

Aylsworth,

Baker,

Barwick,

Bennett,

Blue,

Burriss,

Carpenter,

Claxton,

Croome,

Crozier,

Curran,

Dance,

Devlin,

Dewart,

Dilke,

Dobie,

Farrington,

Fleming,

Freeborn,

Griesinger,

Halkirk,

Hutchinson,

Kingsford,

Lash,

Mather,

Mathieu,

McCaul,

McCrosson,

McIrvine,

McLarty,

Menary,

Miscampbell,

Morley,

Morley Additional,

Morson,

Nelles,

Pattullo,

Potts,

Pratt,

Ramsay Wright,

Richardson,

Roddick,

Roseberry,

Rowe,

Schwenger,

Senn,

Shenston,

Sifton,

Spohn,

Sutherland,

Tait,

Tanner,

Tovell,

Trottier,

Watten,

Weaver,

Woodyatt,

Worthington,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’intersection de la limite ouest du district de Thunder Bay avec la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis d’Amérique au lac Saganaga; de là franc nord, en suivant ladite limite du district jusqu’à la 48^e borne milliaire y posée à la latitude 49^o 0′ 6″ nord; de là franc ouest sur une distance de 89 milles, 71 chaînes et 7 maillons, plus ou moins, jusqu’à la 18^e borne milliaire sur le 6^e méridien tracé par Alexander Niven, arpenteur-géomètre de l’Ontario; de là franc nord, en suivant ledit méridien sur une distance de 6 milles jusqu’à la 24^e borne milliaire y posée; de là franc ouest, en suivant la ligne de base tracée en 1919 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Gillon jusqu’à l’angle nord-est du canton de McLarty, et en continuant vers l’ouest en suivant les limites nord des cantons de McLarty et de Claxton et leur prolongement ouest jusqu’à la rive est de la baie Sabaskong du lac des Bois; de là vers l’ouest et le sud-ouest, en suivant la rive sud de ladite baie et en suivant la rive est du lac des Bois jusqu’à son point d’intersection avec le 49^e degré parallèle de latitude nord; de là franc ouest sur une distance de 15 milles, plus ou moins, jusqu’à la frontière internationale; de là vers le sud, en suivant la frontière internationale jusqu’à l’embouchure de la rivière à la Pluie; de là vers le sud-est et l’est en amont de la rivière à la Pluie, en suivant la frontière internationale jusqu’au lac à la Pluie; de là vers l’est, le sud et le sud-est, en suivant la frontière internationale par le lac à la Pluie et les autres lacs, rivières et portages le long de la frontière internationale, jusqu’au point de départ.

Sudbury

50. Le district territorial de Sudbury se compose de ce qui suit :

a) la cité du Grand Sudbury composée du secteur municipal au sens de la Loi de 1999 sur la cité du Grand Sudbury;

b) les villes d’Espanola, de Massey, de Webbwood;

c) les cantons suivants :

Baldwin,

Casimir, Jennings and Appleby,

Chapleau,

Cosby, Mason and Martland,

Hagar,

Nairn,

Ratter and Dunnet,

The Spanish River;

d) les cantons géographiques suivants :

Abbey,

Abney,

Acadia,

Acheson,

Addison,

Admiral,

Afton,

Alcona,

Alcorn,

Allen,

Alton,

Amyot,

Antrim,

Appleby,

Arbutus,

Arden,

Armagh,

Asquith,

Athlone,

Attlee,

Awrey,

Aylmer,

Bader,

Baldwin,

Balfour,

Baltic,

Barclay,

Battersby,

Baynes,

Bazett,

Beaumont,

Beckett,

Beemer,

Beilhartz,

Benneweis,

Benton,

Beresford,

Bernier,

Beulah,

Bevin,

Bigelow,

Biggs,

Bigwood,

Birch,

Biscotasi,

Blackburn,

Blamey,

Blewett,

Blezard,

Bliss,

Bonar,

Bordeleau,

Borden,

Botha,

Bounsall,

Bowell,

Brackin,

Braithwaite,

Breadner,

Brebeuf,

Broder,

Browning,

Brunswick,

Brutus,

Buckland,

Bullbrook,

Burr,

Burrows,

Burwash,

Busby,

Cabot,

Caen,

Calais,

Caouette,

Capreol,

Carew,

Carruthers,

Carter,

Cartier,

Carton,

Carty,

Cascaden,

Casimir,

Cassidy,

Cavana,

Cavell,

Caverley,

Ceylon,

Chalet,

Champagne,

Chapleau,

Chaplin,

Chappise,

Cherriman,

Chester,

Chewett,

Churchill,

Clary,

Cleland,

Clifton,

Cochrane,

Collins,

Collinshaw,

Comox,

Connaught,

Coppell,

Copperfield,

Cortez,

Cosby,

Cosens,

Cotton,

Cox,

Craig,

Creelman,

Creighton-Davies,

Crépieul,

Crockett,

Crothers,

Cull,

Cunningham,

Curtin,

Dale,

Dalmas,

Daoust,

D’Arcy,

D’Avaugour,

Davis,

Deans,

de Gaulle,

Delamere,

Delaney,

Delhi,

Delmage,

DeMorest,

Denison,

Dennie,

Denyes,

DesRosiers,

Dieppe,

Dill,

Dore,

Dowling,

Drea,

Druillettes,

Drury,

Dryden,

Dublin,

Dukszta,

Dunbar,

Dundee,

Dunlop,

Dunnet,

Dupuis,

Durban,

Earl,

Eaton,

Eden,

Edighoffer,

Edinburgh,

Edith,

Eisenhower,

Elizabeth,

Ellis,

Emerald,

Emo,

English,

Engstrom,

Eric,

Ermatinger,

Esther,

Ethel,

Evans,

Fairbairn,

Fairbank,

Falconbridge,

Faust,

Fawcett,

Fawn,

Fingal,

Fitzsimmons,

Floranna,

Foleyet,

Foster,

Foy,

Fraleck,

Frater,

Frechette,

Frey,

Fulton,

Gallagher,

Gamey,

Gardhouse,

Garibaldi,

Garnet,

Garson,

Garvey,

Genier,

Genoa,

Gilbert,

Gilliland,

Gladwin,

Goschen,

Gough,

Gouin,

Graham,

Green,

Greenlaw,

Grigg,

Groves,

Haddo,

Haentschel,

Hagar,

Halcrow,

Halifax,

Hall,

Hallam,

Halliday,

Halsey,

Hammond,

Hancock,

Hanmer,

Hansen,

Hardiman,

Harrow,

Hart,

Harty,

Hassard,

Hawley,

Hazen,

Heenan,

Hellyer,

Hendrie,

Hennessy,

Henry,

Hess,

Hill,

Hodgetts,

Hoey,

Hollinger,

Hong Kong,

Hornell,

Horwood,

Hoskin,

Howey,

Hubbard,

Huffman,

Hutcheon,

Hutt,

Hutton,

Hyman,

Invergarry,

Inverness,

Iris,

Ivanhoe,

Ivy,

Jack,

Janes,

Jasper,

Jeffries,

Jennings,

Joffre,

Kalen,

Kaplan,

Keith,

Kelly,

Kelsey,

Kelso,

Kelvin,

Kemp,

Kenogaming,

Kilpatrick,

Kitchener,

Kosny,

Lackner,

La Fleche,

Lampman,

Lang,

Langlois,

Laura,

Leask,

Leeson,

Leinster,

Lemoine,

Levack,

Lillie,

Lincoln,

Lipsett,

Lloyd,

Londonderry,

Lorne,

Loughrin,

Louise,

Lumsden,

Lynch,

Macbeth,

Mackelcan,

Maclennan,

Macmurchy,

Mageau,

Mallard,

Manning,

Marconi,

Margaret,

Marion,

Marquette,

Marsh,

Marshall,

Marshay,

Martland,

Mason,

Mattagami,

May,

McBride,

McCarthy,

McConnel,

McGee,

McKim,

McKinnon,

McLeod,

McNamara,

McNaught,

McNish,

McOwen,

McPhail,

Melrose,

Merritt,

Middleboro,

Miramichi,

Missinaibi,

Moen,

Moffat,

Moggy,

Moher,

Moncrieff,

Mond,

Mongowin,

Morgan,

Morse,

Moses,

Mountbatten,

Muldrew,

Munster,

Murdock,

Muskego,

Nairn,

Natal,

Neelands,

Neelon,

Neill,

Neville,

Newton,

Nimitz,

Noble,

Norman,

Northrup,

Nursey,

Oates,

Ogilvie,

Onaping,

Oswald,

Osway,

Ouellette,

Panet,

Parker,

Parkin,

Patenaude,

Pattinson,

Paudash,

Paul,

Penhorwood,

Peters,

Pinogami,

Porter,

Potier,

Racine,

Ramsden,

Raney,

Rathbun,

Ratter,

Rayside,

Reaney,

Reeves,

Regan,

Rennie,

Rhodes,

Roberts,

Roblin,

Rollo,

Roosevelt,

Sadler,

St. Louis,

Sale,

Salter,

Sandy,

Scadding,

Schembri,

Scollard,

Scotia,

Scriven,

Seagram,

Secord,

Selby,

Selkirk,

Semple,

Servos,

Sewell,

Shakespeare,

Sheard,

Shelburne,

Shelley,

Shenango,

Sheppard,

Sherlock,

Sherratt,

Shibananing,

Shipley,

Silk,

Singapore,

Sladen,

Smuts,

Snider,

Solski,

Somme,

Sothman,

Specht,

Stetham,

Stobie,

Stover,

Stralak,

Strathern,

Street,

Strom,

Struthers,

Stull,

Swayze,

Sweeny,

Symington,

Telfer,

Tilton,

Tofflemire,

Togo,

Tooms,

Topham,

Totten,

Travers,

Trill,

Triquet,

Truman,

Turner,

Tyrone,

Ulster,

Unwin,

Valin,

Venturi,

Vernon,

Victoria,

Vondette,

Vrooman,

Wakami,

Waldie,

Warren,

Waters,

Weeks,

Westbrook,

Whalen,

Whigham,

Whitehead,

Wigle,

Windego,

Wisner,

Yeo,

Zavitz,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-ouest du canton de Harrow; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton de Harrow jusqu’à l’angle sud-est du canton de Salter; de là vers l’ouest, le sud et l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Salter jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Victoria jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton de Victoria jusqu’à son angle nord-ouest; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Victoria jusqu’à son angle nord-est; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Salter jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Gough; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Gough, Shibananing, Weeks et Moses jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Moses; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Solski; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Solski, Ouellette, Gilbert et Dennie jusqu’à l’intersection avec la limite sud du canton de La Fleche; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de La Fleche, Alton, Jasper, Durban, Ethel et Comox jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Comox, Fulton et Iris jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Edighoffer, Eaton, Dukszta, Drea, Deans, Cassidy, Carruthers, Carton, Sherratt, Scriven et Schembri jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Schembri, Moen, Hammond, Engstrom, Beilhartz, Windego, Topham et Cosens jusqu’à l’intersection avec la limite sud du canton d’Avaugour; de là vers l’ouest, en suivant ladite limite sud jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de D’Avaugour, Hornell, Bader, Marsh, Stover et Rennie jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Rennie, Leeson, Baltic, Barclay, Calais, Lloyd, Bonar, Sherlock, Shenango, Oates, Oswald, Melrose et Frey jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Frey, Sewell et Kenogaming jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Crothers; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Crothers, McBride, Hassard, Beemer, English et Zavitz jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Zavitz, Hutt, Halliday, Mond, Natal, Macmurchy, Fawcett, Ogilvie et Browning jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Stull; de là vers l’est, en suivant les limites nord des cantons de Stull, McLeod, Ellis, Parker, Selby et Sladen jusqu’à l’angle nord-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Sladen, Shelburne et Delhi jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Delhi jusqu’à l’angle nord-est du canton d’Armagh; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons d’Armagh, Afton, Macbeth, McNish, Janes, Henry, Ratter et Dunnet jusqu’à l’angle sud-est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Dunnet jusqu’à l’angle nord-est du canton de Casimir; de là vers le sud, en suivant les limites est des cantons de Casimir, Haddo et Martland jusqu’à l’angle sud est du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant la limite nord du canton de Scollard et son prolongement est jusqu’à la ligne médiane de la rivière Little French au nord de l’île Okikendawt; de là vers le sud-ouest, et suivant ladite ligne médiane de la rivière Little French et le chenal principal de la rivière des Français longeant les limites sud des cantons de Scollard, Mason, Bigwood, Allen et Struthers jusqu’à l’intersection avec le prolongement sud de la limite est du canton de Travers; de là vers le nord, en suivant ce prolongement sud jusqu’à la limite des eaux le long de la rive nord dudit chenal; de là vers le sud-ouest, l’ouest et le sud-ouest, en suivant ladite ligne des eaux et celle de la baie Georgienne jusqu’à l’intersection avec le prolongement sud de la limite ouest du canton de Travers; de là vers le nord, en suivant ce prolongement sud et les limites ouest des cantons de Travers et de Kilpatrick jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant la limite sud du canton de Sale jusqu’à son angle sud-ouest; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton de Sale jusqu’à l’angle sud-est du canton de Goschen; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Goschen, Hansen, Roosevelt et Curtin, ainsi que le prolongement ouest de la limite sud du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à la limite des eaux du chenal nord du lac Huron; de là vers le nord, l’ouest et le sud, en suivant ladite limite des eaux jusqu’à son intersection avec le prolongement est de la limite nord de la partie ouest de la portion non cédée de la réserve indienne Whitefish River 4; de là vers l’ouest, en suivant ce prolongement et ladite limite nord jusqu’à la limite des eaux du chenal nord du lac Huron; de là vers le nord et l’ouest, en suivant ladite ligne des eaux jusqu’à son intersection avec le prolongement sud de la limite ouest du canton de Harrow; de là vers le nord, en suivant ce prolongement jusqu’au point de départ.

Thunder Bay

51. Le district territorial de Thunder Bay se compose de ce qui suit :

a) la cité de Thunder Bay;

b) les villes de Geraldton, Longlac, Marathon;

c) les cantons suivants :

Beardmore,

Conmee,

Dorion,

Gillies,

Manitouwadge,

Nakina,

Neebing,

Nipigon,

O’Connor,

Oliver,

Paipoonge,

Red Rock,

Schreiber,

Shuniah,

Terrace Bay;

d) les cantons géographiques suivants :

Abrey,

Adamson,

Adrian,

Aldina,

Alpha,

Ames,

Ashmore,

Atikameg,

Bain,

Barbara,

Bégin,

Bell,

Benner,

Bertrand,

Bickle,

Blackwell,

Blake,

Bomby,

Booth,

Boucher,

Brothers,

Bryant,

Bulmer,

Byron,

Cecil,

Cecile,

Chevrier,

Church,

Cockeram,

Coldwell,

Colliver,

Colter,

Coltham,

Conacher,

Conant,

Conmee,

Corrigal,

Cotte,

Croll,

Crooks,

Daley,

Danford,

Davies,

Devon,

Dorion,

Dorothea,

Duckworth,

Dye,

Elmhirst,

Errington,

Esnagami,

Eva,

Exton,

Fallis,

Fauteux,

Fernow,

Fletcher,

Flood,

Foote,

Forbes,

Fowler,

Fraleigh,

Fulford,

Furlonge,

Gemmell,

Gertrude,

Gibbard,

Gillies,

Glen,

Goldie,

Golding,

Goodfellow,

Gorham,

Goulet,

Grain,

Graydon,

Grenville,

Gzowski,

Hagey,

Haines,

Hanniwell,

Hardwick,

Hartington,

Heathcote,

Hele,

Herbert,

Hipel,

Hogarth,

Homer,

Horne,

Houck,

Innes,

Inwood,

Irwin,

Jacques,

Jean,

Joynt,

Jutten,

Kilkenny,

Killraine,

Kirby,

Kitto,

Klotz,

Knowles,

Kowkash,

Laberge,

Lahontan,

Lamport,

Langworthy,

Lapierre,

Laurie,

Lecours,

Ledger,

Leduc,

Legault,

Leslie,

Lett,

Lindsley,

Lismore,

Low,

Lybster,

Lyon,

MacGregor,

Manion,

Mapledoram,

Marks,

McAllister,

McComber,

McCoy,

McCron,

McCubbin,

McGill,

McGillis,

McIntyre,

McIvor,

McKelvie,

McLaurin,

McMaster,

McQuesten,

McTavish,

Meader,

Meinzinger,

Michener,

Mikano,

Moss,

Nakina,

Neebing,

Nickle,

Nipigon,

Oakes,

Oboshkegan,

O’Connor,

Oliver,

O’Meara,

O’Neill,

Paipoonge,

Pardee,

Parent,

Parry,

Patience,

Patrick,

Pearson,

Pic,

Pifher,

Poisson,

Priske,

Purdom,

Pyramid,

Rickaby,

Robbins,

Roberta,

Robson,

Rupert,

Sackville,

Salsberg,

Sandra,

Savanne,

Savant,

Scoble,

Shabotik,

Sibley,

Smye,

Soper,

Spooner,

Stedman,

Stirling,

Strange,

Strey,

Summers,

Suni,

Syine,

Trewartha,

Tuuri,

Upsala,

Vincent,

Vivian,

Walsh,

Walters,

Wardrope,

Ware,

Wiggins,

Yesno,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-ouest du canton de Clavet; de là vers le sud, en suivant le méridien, tracé en 1907 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Niven, jusqu’à son extrémité sud; de là toujours vers le sud en suivant le méridien, tracé en 1902 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Speight, jusqu’à la rive du lac Supérieur; de là vers le sud, selon une course astronomique, jusqu’à la frontière internationale; de là vers le nord-ouest, le sud-ouest et l’ouest, en suivant la frontière internationale jusqu’au lac Saganaga au point d’intersection de ladite frontière avec le prolongement sud du méridien tracé en 1890 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Niven; de là franc nord, en suivant ce prolongement et en continuant le long du méridien de 1890 de l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Niven et du prolongement nord dudit méridien, qui a fait l’objet d’un levé en 1919 par l’arpenteur-géomètre de l’Ontario Dobie, jusqu’au milieu du chenal principal des eaux du lac St. Joseph; de là vers le nord-est, en suivant le milieu du chenal principal du lac St. Joseph et la rivière Albany, et ses élargissements, jusqu’à l’intersection du prolongement nord du méridien qui a fait l’objet d’un levé en 1925 par Speight et van Nostrand, arpenteurs-géomètres de l’Ontario; de là vers le sud, en suivant ce prolongement et en continuant le long du méridien tracé en 1925 par Speight et van Nostrand, arpenteurs-géomètres de l’Ontario, jusqu’à l’angle nord-ouest du canton de Bain; de là vers l’est, selon une course astronomique, jusqu’à l’angle nord-est du canton de Bell; de là vers le sud, en suivant la limite ouest des cantons de Boyce et de Clavet jusqu’à l’angle sud-ouest du canton de Clavet, le point de départ.

Timiskaming

52. Le district territorial de Timiskaming se compose de ce qui suit :

a) les villes de Charlton, Cobalt, Englehart, Haileybury, Kirkland Lake, Latchford, New Liskeard;

b) le village de Thornloe;

c) les cantons suivants :

Armstrong,

Brethour,

Casey,

Chamberlain,

Coleman,

Dack,

Dymond,

Evanturel,

Harley,

Harris,

Hilliard,

Hudson,

James,

Kerns,

Larder Lake,

McGarry;

d) les districts en voie d’organisation de Gauthier et de Matachewan;

e) les cantons géographiques suivants :

Alma,

Argyle,

Armstrong,

Arnold,

Auld,

Baden,

Banks,

Bannockburn,

Barber,

Barr,

Bartlett,

Bayly,

Beauchamp,

Bernhardt,

Blain,

Bompas,

Boston,

Brethour,

Brewster,

Brigstocke,

Bryce,

Bucke,

Burt,

Cairo,

Cane,

Casey,

Catharine,

Chamberlain,

Charters,

Childerhose,

Chown,

Cleaver,

Cole,

Coleman,

Corkill,

Corley,

Dack,

Dane,

Davidson,

Donovan,

Doon,

Douglas,

Doyle,

Dufferin,

Dunmore,

Dymond,

Eby,

Evanturel,

Fallon,

Farr,

Fasken,

Firstbrook,

Flavelle,

Fripp,

Gamble,

Gauthier,

Geikie,

Gillies Limit,

Grenfell,

Gross,

Harley,

Harris,

Haultain,

Hearst,

Henwood,

Hillary,

Hilliard,

Hincks,

Holmes,

Hudson,

Ingram,

James,

Katrine,

Kerns,

Kimberley,

Kittson,

Klock,

Knight,

Lawson,

Lebel,

Leckie,

Lee,

Leith,

Leo,

Leonard,

Lorrain,

Lundy,

Maisonville,

Marquis,

Marter,

McArthur,

McElroy,

McFadden,

McGarry,

McGiffin,

McKeown,

McNeil,

McVittie,

Medina,

Michie,

Mickle,

Midlothian,

Milner,

Montrose,

Morel,

Morrisette,

Mulligan,

Musgrove,

Nichol,

Nordica,

North Williams,

Ossian,

Otto,

Pacaud,

Pense,

Pharand,

Powell,

Rankin,

Rattray,

Ray,

Raymond,

Reynolds,

Roadhouse,

Robertson,

Robillard,

Rorke,

Savard,

Sharpe,

Sheba,

Shillington,

Skead,

Smyth,

South Lorrain,

Speight,

Teck,

Terry,

Trethewey,

Truax,

Tudhope,

Tyrrell,

Van Hise,

van Nostrand,

Wallis,

Whitson,

Willet,

Willison,

Yarrow,

auquel s’ajoute le reste du territoire délimité comme suit :

Commençant à l’angle sud-ouest du canton de South Lorrain; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à son intersection avec la limite sud-est du canton de Gillies Limit; de là vers le sud-ouest, en suivant la limite sud-est du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à son angle le plus au sud; de là vers le nord-ouest, en suivant la limite sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu jusqu’à l’angle sud-est du canton de Brigstocke; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Brigstocke, Cole et Medina jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant la limite ouest du canton de Medina jusqu’à son angle nord-ouest; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Rorke, McGiffin, Gamble, Corley, Leckie et Dufferin jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Dufferin, North Williams, Leonard, Tyrell, Knight, Raymond, Midlothian, Montrose et Hincks jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’ouest, en suivant les limites sud des cantons de Geikie, Bartlett, Musgrove, Doyle, Childerhose et Pharand jusqu’à l’angle sud-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers le nord, en suivant les limites ouest des cantons de Pharand et de Hillary jusqu’à l’angle nord-ouest du canton mentionné en dernier lieu; de là vers l’est, en suivant les limites sud des cantons de Keefer, Denton, Thorneloe, Price, Adams, Eldorado, Langmuir, Blackstock, Timmins, McEvay, Tolstoi, Black, Benoit, Melba, Bisley, Clifford, Ben Nevis et Pontiac jusqu’à la frontière interprovinciale entre l’Ontario et le Québec; de là vers le sud, en suivant ladite frontière interprovinciale jusqu’à son intersection avec le prolongement est de la limite sud du canton de South Lorrain; de là vers l’ouest, en suivant ce prolongement est et la limite sud du canton de South Lorrain jusqu’au point de départ.

L.R.O. 1990, chap. T.5, annexe; 1992, chap. 27, art. 60; 1993, chap. 33, art. 72; 1997, chap. 26, annexe;
1997, chap. 33, art. 2; 2000, chap. 5, par. 25 (2) à (8).

______________

English