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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 328/10

pris en application de la

LOI SUR LA DESTRUCTION DES MAUVAISES HERBES

pris le 10 août 2010
déposé le 25 août 2010
publié sur le site Lois-en-ligne le 27 août 2010
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 11 septembre 2010

modifiant le Règl. 1096 des R.R.O. de 1990

(Dispositions générales)

Remarque : Le Règlement 1096 a été modifié antérieurement. Ces modifications sont indiquées dans l’Historique législatif détaillé des règlements codifiés sur le site www.lois-en-ligne.gouv.on.ca.

1.  L’annexe du Règlement 1096 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifiée par adjonction du numéro suivant :

5.1

Berce du Caucase

Heracleum mantegazzianum

2.  Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

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